 | DOCUMENTS : Photocopie A4 : 0,23 € Photocopie A3 ou A4 recto verso : 0,46 € Photocopie A3 recto verso : 0,61 € | |
 Mille Club Salle Roger Loury | SALLES : Tarif A : Utilisation égale ou inférieure à 4h Tarif B : Utilisation de 4h à 12h Tarif C : Utilisation de 12h à 48h Les salles sont GRATUITES pour les scolaires et les associations communales Mille Club : A = 50 € B = 80 € C = 130 € Salle Roger Loury : A = 80€ B = 140 € C = 235 € Salle de danse : 183 €/jour | |
 Cantine | SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE : Cantine : Repas à usage fréquent : Quotient familial inférieur ou égal à 900 € : 3,70 € le repas Quotient familial supérieur à 900 € : 3,75 € le repas Repas à usage occasionnel : Quotient familial inférieur ou égal à 900 € : 5,05 € le repas + 2 demi-heure de garderie Quotient familial supérieur à 900 € : 5,15 € le repas + 2 demi-heure de garderie | |
 Garderie | GARDERIE : Quotient familial inférieur ou égal à 900 € : 7h00 à 7h30 : 0,64 € 7h30 à 8h00 : 0,40 € 8h00 à 8h30 : 0,40 € 11h30 à 12h00 : 0,40 € 12h00 à 12h30 : 0,40 € 12h30 à 13h00 : 0,40 € 13h00 à 13h30 : 0,40 € 16h30 à 17h00 : 0,40 € 17h00 à 17h30 : 0,40 € 17h30 à 18h00 : 0,77 € 18h00 à 18h30 : 1,27 € Après 18h30 : 3.97€ le quart d'heure (étant donné que la garderie doit fermer à 18h30) | GARDERIE : Quotient familial supérieur à 900 € : 7h00 à 7h30 : 0,70 € 7h30 à 8h00 : 0,42 € 8h00 à 8h30 : 0,42 € 11h30 à 12h00 : 0,42 € 12h00 à 12h30 : 0,42 € 12h30 à 13h00 : 0,42 € 13h00 à 13h30 : 0,42 € 16h30 à 17h00 : 0,42 € 17h00 à 17h30 : 0,42 € 17h30 à 18h00 : 0,82 € 18h00 à 18h30 : 1,30 € Après 18h30 : 4,02 € le quart d'heure étant donné que la garderie doit fermer à 18h30 |
 Maison de l'enfance | CENTRE AÉRÉ Quotient familial inférieur ou égal à 900 € Enfant de la commune : 10,00 € / jour Enfant extérieur à la commune : 19,00 € / jour Garderie du centre aéré : 7h00 à 7h30 : 0,64 € 7h30 à 8h00 : 0,40 € 8h00 à 8h30 : 0,40 € 8h30 à 9h00 : 0,40 € 17h00 à 17h30 : 0,44 € 17h30 à 18h00 : 0,77 € 18h00 à 18h30 : 1,27 € | CENTRE AÉRÉ Quotient familial supérieur à 900 € Enfant de la commune : 11 € / jour Enfant extérieur à la commune : 20 € / jour Les enfants habitant hors de la commune mais scolarisés à Anould bénéficieront des mêmes tarifs que les enfants de la commune. Garderie du centre aéré : 7h00 à 7h30 : 0,70 € 7h30 à 8h00 : 0,42 € 8h00 à 8h30 : 0,42 € 8h30 à 9h00 : 0,42 € 17h00 à 17h30 : 0,47 € 17h30 à 18h00 : 0,82 € 18h00 à 18h30 : 1,30 € |
 | Emplacement cimetière : Concession de 15 ans : - simple : 60 € - double : 120 € Emplacement cimetière : Concession de 30 ans : - simple : 117 € - double : 234 € | Emplacement cimetière : Concession de 50 ans : - simple : 183 € - double : 366 € |
| Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes : Concession de 15 ans : - en élévation : 410 € - sur pelouse : 460 € Taxe de dispersion pour jardin du souvenir : 70 € | Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes : Concession de 30 ans : - en élévation : 540 € - sur pelouse : 590 € | Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes : Concession de 50 ans : - en élévation : 940 € - sur pelouse : 990 € |
 | TRANSPORTS SCOLAIRES Le montant de la participation communale est de 40€/an pour les élèves de la 6ème à la classe de terminale : bénéficiant de la prise en charge du Département ne bénéficiant pas de la prise en charge du Département mais scolarisés dans des établissements pubics ou privés et ayant choisi une section n’existant pas au collège de Fraize (sur présentation d’un certificat de scolarité) un rembousement du montant complet des vignettes de transport pour les enfants relevant du collège de Fraize mais contraints de se scolariser en classe atelier à Saint-Dié, à condition qu’ils bénéficient de la prise en charge initiale du Département. | |
 | SERVICES DE L’EAU Fixe d’abonnement par raccordé ou raccordable au réseau public Domestique par foyer : 21,31 € HT pour périodes échues au 1er juin et au 1er décembre Saisonnier : 13 € HT / semestre (gîtes, meublés, campings, colonies) Professionnel : 23,63 € HT – 45 € HT (> à 20) (indépendants et alimentés par le réseau public) Consommation proportionnelle d’eau : 0,82 € ou à défaut de consommation : Estimée : sur période similaire si compteur bloqué, Forfaitaire : de 100m3/foyer/semestre si détérioration ou déplombage de compteurs |