format-papier-a4DOCUMENTS :
Photocopie A4 : 0,23 €
Photocopie A3 ou A4 recto verso : 0,46 €
Photocopie A3 recto verso : 0,61 €
salle Mille Club Mille Club
Salle Loury Salle Roger Loury
SALLES :
Tarif A : Utilisation égale ou inférieure à 4h
Tarif B : Utilisation de 4h à 12h
Tarif C : Utilisation de 12h à 48h
Les salles sont GRATUITES pour les scolaires et les associations communales

Mille Club :
A = 50 € B = 80 € C = 130 €



Salle Roger Loury :
A = 80€ B = 140 € C = 235 €
Salle de danse : 183 €/jour
cantine anouldCantine
OLYMPUS DIGITAL CAMERA
SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE :

Cantine :
Repas à usage fréquent :
Quotient familial inférieur ou égal à 900 € : 3,50 € le repas
Quotient familial supérieur à 900 € : 3,53 € le repas


Repas à usage occasionnel :
Quotient familial inférieur ou égal à 900 € : 4,30 € le repas + 2 demi-heure de garderie à 0,25 € la 1/2 heure soit 4,75 €
Quotient familial supérieur à 900 € : 4,30 € le repas + 2 demi-heure de garderie à 0,27 € la 1/2 heure soit 4,79 €
garderie anouldGarderieGARDERIE :
Quotient familial inférieur ou égal à 900 € :
6h45 à 7h00 : 0,30 €
7h00 à 7h30 : 0,50 €
7h30 à 8h00 : 0,25 €
8h00 à 8h30 : 0,25 €

11h30 à 12h00 : 0,25 €
12h00 à 12h30 : 0,25 €
12h30 à 13h00 : 0,25 €
13h00 à 13h30 : 0,25 €

16h30 à 17h00 : 0,25 €
17h00 à 17h30 : 0,25 €
17h30 à 18h00 : 0,60 €
18h00 à 18h30 : 1,10 €
18h30 à 18h45 : 1,60 €
18h45 à 19h15 : 5,60 €

Après 19h15 : 3,85 € le 1/4 heure étant entendu que la garderie doit fermer à 18h45
GARDERIE :
Quotient familial supérieur à
900 € :
6h45 à 7h00 : 0,35 €
7h00 à 7h30 : 0,55 €
7h30 à 8h00 : 0,27 €
8h00 à 8h30 : 0,27 €

11h30 à 12h00 : 0,27 €
12h00 à 12h30 : 0,27 €
12h30 à 13h00 : 0,27 €
13h00 à 13h30 : 0,27 €

16h30 à 17h00 : 0,27 €
17h00 à 17h30 : 0,27 €
17h30 à 18h00 : 0,65 €
18h00 à 18h30 : 1,15 €
18h30 à 18h45 : 1,65 €
18h45 à 19h15 : 5,65 €

Après 19h15 : 3,90 € le 1/4 heure étant entendu que la garderie doit fermer à 18h45
maison enfanceMaison de l'enfanceCENTRE AÉRÉ
Quotient familial inférieur ou égal à 900 €


Enfant de la commune :
13,00 € / jour
Enfant extérieur à la commune :
17,00 € / jour

Tarif pour une nuitée :
Enfant de la commune :
10,00 € / nuitée
Enfant extérieur à la commune :
14,00 € / nuitée


Garderie du centre aéré :
7h00 à 7h30 : 0,26 €
7h30 à 8h00 : 0,26 €
8h00 à 8h30 : 0,26 €
8h30 à 9h00 : 0,26 €

17h00 à 17h30 : 0,31 €
17h30 à 18h00 : 0,31 €
18h00 à 18h30 : 0,52 €
18h30 à 19h00 : 0,52 €
CENTRE AÉRÉ
Quotient familial supérieur à 900 €

Enfant de la commune :
13,30 € / jour
Enfant extérieur à la commune :
17,30 € / jour

Tarif pour une nuitée :
Enfant de la commune :
10,30 € / nuitée
Enfant extérieur à la commune :
14,30 € / nuitée

Les enfants habitant hors de la commune mais scolarisés à Anould bénéficieront des mêmes tarifs que les enfants de la commune.

Garderie du centre aéré :
7h00 à 7h30 : 0,31 €
7h30 à 8h00 : 0,28 €
8h00 à 8h30 : 0,28 €
8h30 à 9h00 : 0,28 €

17h00 à 17h30 : 0,33 €
17h30 à 18h00 : 0,36 €
18h00 à 18h30 : 0,57 €
18h30 à 19h00 : 0,57 €
MERCREDIS RÉCRÉATIFS :
Quotient familial inférieur ou égal à 900 €
Enfant de la commune :
5,00 € / demi-journée
Enfant extérieur à la commune :
7,00 € / demi-journée

MERCREDIS RÉCRÉATIFS :
Quotient familial supérieur
à 900 €
Enfant de la commune :
5,50 € / demi-journée
Enfant extérieur à la commune :
7,50 € / demi-journée

Repas mercredis récréatifs :
4,30 €

Garderie mercredis récréatifs :
7h30 à 8h00 : 0,50 €
12h00 à 12h30 : 0,50 €
12h30 à 13h00 : 0,50 €
17h00 à 17h30 : 0,50 €
Après 17h30 : 1 € / demi-heure

Emplacement
cimetière :
Concession de 15 ans :
- simple : 60 €
- double : 120 €








Emplacement
cimetière :
Concession de 30 ans :
- simple : 117 €
- double : 234 €








Emplacement
cimetière :
Concession de 50 ans :
- simple : 183 €
- double : 366 €
Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes :
Concession de 15 ans :
- en élévation : 410 €
- sur pelouse : 460 €

Taxe de dispersion pour jardin du souvenir : 70 €
Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes :
Concession de 30 ans :
- en élévation : 540 €
- sur pelouse : 590 €
Case columbarium pour 1, 2 ou 3 urnes :
Concession de 50 ans :
- en élévation : 940 €
- sur pelouse : 990 €
transportsTRANSPORTS SCOLAIRES
Le montant de la participation communale est de 40€/an pour les élèves de la 6ème à la classe de terminale :
bénéficiant de la prise en charge du Département
ne bénéficiant pas de la prise en charge du Département mais scolarisés dans des établissements pubics ou privés et ayant choisi une section n’existant pas au collège de Fraize (sur présentation d’un certificat de scolarité)
un rembousement du montant complet des vignettes de transport pour les enfants relevant du collège de Fraize mais contraints de se scolariser en classe atelier à Saint-Dié, à condition qu’ils bénéficient de la prise en charge initiale du Département.
eauSERVICES DE L’EAU
Fixe d’abonnement par raccordé ou raccordable au réseau public
Domestique par foyer : 21,31 € HT pour périodes échues au 1er juin et au 1er décembre
Saisonnier : 13 € HT / semestre (gîtes, meublés, campings, colonies)
Professionnel : 23,63 € HT – 45 € HT (> à 20) (indépendants et alimentés par le réseau public)

Consommation proportionnelle d’eau : 0,82 € ou à défaut de consommation :
Estimée : sur période similaire si compteur bloqué,
Forfaitaire : de 100m3/foyer/semestre si détérioration ou déplombage de compteurs